CONSEIL MUNICIPAL
Séances du conseil
Les séances publiques du conseil ont lieu à tous les premier et troisième lundis de chaque mois, à 20 h. Ces séances sont accessibles au public et elles se déroulent à la salle du conseil, à l'hôtel de ville situé au 370, rue de la Visitation à Saint-Charles-Borromée.
Les séances publiques du conseil comprennent une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions aux membres du conseil.
Ordre du jour
Les citoyens qui le désirent peuvent télécharger l'ordre du jour publié avant chaque séance. Toutefois, il est à noter que des modifications peuvent y être apportées à tout moment durant l'assemblée.
Procès-verbaux
Le procès-verbal confirme les décisions du conseil. L'accessibilité aux procès-verbaux prend quelques jours après la tenue des séances.
| 2013 | ||
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Le lundi 21 janvier |
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Le lundi 4 février |
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Le lundi 18 février |
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Le lundi 4 mars |
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Le lundi 18 mars |
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Le mercredi 3 avril |
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Le lundi 15 avril |
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Le lundi 6 mai |
Procès-verbal | |
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Le mardi 21 mai |
Procès-verbal | |
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Le lundi 3 juin |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 17 juin |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le mardi 2 juillet |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 12 août |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 26 août |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 16 septembre |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le mercredi 2 octobre |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le mercredi 6 novembre |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 18 novembre |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 2 décembre |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Le lundi 16 décembre |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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